|
|
|
Copyright
|
| |
Les informations publiées sur ce site web sont présentées sous la forme de logiciels, produits, fichiers à télécharger,
documents, communications, fichiers, texte, graphiques, publications, contenu, outils, forums, ressources et services.
Sauf mention contraire, l'ensemble de ces informations sont la propriété intellectuelle
exclusive de la société Nicolas MERLET.
Copyright © 2000-2008, Nicolas MERLET - Tous droits réservés
Nicolas MERLET ® est une marque déposée sous le n° 05 3 346 371
Sauf mention contraire et explicite, la modification, la copie, la distribution, la transmission, l'affichage, l'exécution,
la reproduction, la publication, la mise sous licence, la création de travaux dérivés, le transfert ou la vente d'informations,
de logiciels, de produits ou de services obtenus à partir de ce site web, sont strictement interdits sans l'accord écrit et
préalable de Nicolas MERLET.
D'une manière générale, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et accords
internationaux, toute infraction constatée pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
|
|
Données personnelles
|
| |
Ce site Internet est déclaré à la CNIL
sous le numéro 1124985.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant
(loi «Informatique et Libertés» du 6 Janvier 1978). Contactez-nous pour toute demande.
|
|
|
|
|
